Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur casse thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est monsieur casse thierry domicilié(e) 40 chemin de deves - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. casse thierry domicilié(e) 40 chemin de deves - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 26 décembre 2022.
M. casse thierry - 40 chemin de deves - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France
M. casse thierry - 40 chemin de deves - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Republication pour erratum - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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